Niches fiscales, ouaf ouaf !!!

C’est vrai qu’il faut pas s’attendre à ce que le 15 août soit forcément la date idéale pour sortir le papier renversant. Dommage, le tout petit tremblement de ces derniers jours relatif au devenir des niches fiscales aurait pu faire l’objet de quelques analyses intéressantes, même si a priori, il n’y a qu’une dizaine de personnes dans le monde qui y comprend quelque chose.

A priori, nous disposons désormais d’une bonne analyse de leur périmètre, de leur justification et des moyens de les réformer, à travers le toujours actuel rapport au parlement de Carrez et Migaud (ce dernier date de 2008).

Nous avons a priori les non moins essentiels éléments, bientôt disponibles en Français technocratique, sur le coût de ces niches dans le DOM TOM, dont la sortie est prévue à la rentrée, signés par les grands littéraires de l’inspection des finances et qui soulignent qu’une part notable du problème vient de quelques archaïsmes restant de notre riche relation avec les départements d’outre mer. Voir notamment le facétieux exemple du rhum des DOM cité par les Echos.

Rhum : un régime de faveur à 180 millions
Le rhum produit dans les DOM bénéficie d’un régime de faveur non répertorié dans les documents budgétaires dont le coût atteint près de 180 millions d’euros : 96 millions pour l’Etat et la Sécurité sociale, 82 pour les collectivités. Le taux d’accise est réduit de 43 % par rapport aux autres rhums (et même davantage pour la consommation sur place) et un abattement de 75 % s’applique sur les cotisations par rapport aux autres alcools. Résultat : le marché français absorbe 70 % des volumes. La fiscalité n’incite pas à élargir les débouchés. (source les Echos)

Certains députés, de ceux qui bossent leur dossier, prennent même avant tout le monde position sur quelques propositions pas cons, même si on se demande pourquoi ils en font l’annonce en plein été !

De tout cela, on comprend assez clairement que le sujet est assez compliqué et qu’hormis la suppression pure et nette de certains avantages fiscaux dans les DOM TOM, la réforme de ces niches appelle une gestion assez subtile entre l’intérêt qu’elles représentent, les abus auxquelles elles donnent parfois lieu, l’existence de free rider qui profitent de toutes les niches possibles (mauvais toutous) et, bien sûr les dépenses fiscales dont on se demande vraiment s’il n’eût pas mieux valu s’abstenir (je pense évidemment à la réduction de la tva pour les restaurants).

Alors pourquoi, pourquoi faut-il que des sites d’information publient des tribunes dont l’inutilité n’a d’égale que la immodestie qui les anime. Je commence à prendre un vilain plaisir à me promener une fois par mois sur le site Atlantico pour y découvrir la perle du mois. La dernière en vue, sur la réforme des niches fiscales, est signée par un « psychanalyste de formation » (je ne savais pas qu’il existait des formations en psychanalyse), portant assez joliement le panama (celui-ci me paraît authentique, je dirais 180 boules) et qui est spécialiste de la gestion des entreprises en crise (hein???)

Sa lecture me paraît à ce point indispensable que je me demande s’il ne s’agit pas d’une blague en fait. Si c’est le cas, alors elle est drôle.

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